ESPALION APRES-DEMAIN

Celui qui est venu à Espalion, il y a quelques semaines pour défendre son adhérent aurait-il commis la faute de la diffamation?
La question est posée au regard de ses paroles, enregistrées, le soir de son invitation par le Maire d'Espalion.
La question sera tranchée par le juge lors du règlement du dossier piscine pour lequel le Maire a cru bon d'ester en justice contre un des Conseillers Municipaux.

Mr Lapoux, a affirmé beaucoup de propos ce soir là, maintenant il va falloir qu'il en prouve la justesse et la véracité.
CH Caviale se réserve le droit de se retourner contre ce dernier si tel n'était pas le cas.
En effet, CH Caviale maintien sa position sur le fonctionnement de la Piscine Municipale: il y a des dysfonctionnements graves.
CH Caviale aurait-il tort d'avoir raison dans ce dossier? Ils sont nombreux à le penser, la suite nous le dira.
Mr Lapoux a affirmé en séance publique enregistrée que Ch Caviale n'avançait que des élucubrations.
Il devra devant le juge le prouver faute de quoi, il sera mis en cause pour avoir diffamé un conseiller municipal en fonction.
.CH.CAVIALE.

On m'a informé par téléphone de la teneur de l'article paru ce vendredi dans "le Bulletin d'Espalion".
Alerté par des riverains du quartier du Moulin qui furent choqués par les affirmations du journaliste.
En effet, ils avaient fait participé aux nombreuses réunions pour choisir la règle de repère et la composition du texte.
Il était évident que l'ensemble des adhérents de cette place étaient favorables à la pose de cette plaque témoin servant pour la culture de la mémoire.
Evident également que le Président de l'ASVL avait obtenu l'autorisation administrative pour sceller la plaque et la règle témoin.
Evident également que l'autre rive avait souhaité participer à l'évènement en apposant également un repère au Foirail.
La fête organisée ce jour là était présidée par le Maire d'Espalion en personne qui trinquait même le pot de l'Amitié et de la Solidarité avec les Sinistrés présents après avoir vissé lui même la plaque témoin.
Le Bulletin d'Espalion s'autorise pourtant à relater dans son article que nous aurions œuvré sans autorisation ce jour là.
En lisant l'article , je me suis posé 2 questions :
1°) Est-ce de la négligence eu égard à la déontologie journalistique qui fait qu'un journaliste se doit de faire des investigations poussées avant de relater des propos aussi graves?
2°) Est-ce intentionnel pour discréditer le président de cette association qui est également Conseiller Municipal ?

Mr Jean Bonnaterre Directeur de ce journal se voit adresser une lettre,recommandée avec avis de réception, afin de s'excuser dans ce même journal .

LETTRE RECOMMANDÉE POUR DONNER UNE CHANCE AU JOURNAL ESPALIONNAIS D'ÉVITER LES EXPLICATIONS EN JUSTICE.
Une assignation directe était possible sur ce dossier pour diffamation.
Je n'ai pas souhaité agir directement en justice, préférant laisser une chance au journaliste afin qu'il puisse assumer pleinement sa responsabilité.
Il pourra noter le fair-play du conseiller municipal qui apprécie en général les journalistes, lorsqu'ils restent dans le domaine du Droit journalistique et qu'ils ne tombent pas dans l'abus, allant parfois jusqu'à tenter de discréditer une personne ou faire de la diffamation. .CH.CAVIALE. conseiller municipal.

Lettre avec accusé de réception de CH Caviale conseiller municipal d’Espalion à Mr le Directeur du Journal " Le Bulletin d’Espalion".



LETTRE RECOMMANDÉE AVEC ACCUSE DE RÉCEPTION


DROIT DE RÉPONSE





Monsieur,


Conformément au code pénal traitant du Droit de presse et la Loi du 29 Juillet 1881 et de l'article 13, je vous prie de publier en lieu et place le texte suivant qui fait office de Droit de réponse à l'article relaté dans votre journal ce vendredi.

En cas de refus ou de non réponse, une plainte serait déposée immédiatement avec demande en référé de saisies de tout matériel de composition et de presse qui a été utilisé, conformément à la Loi.

CH CAVIALE sur recommandation de l'Avocat de l'ASVL met en demeure le "Bulletin d'Espalion"de présenter des excuses publiques faute de quoi, une plainte sera immédiatement déposée pour diffamation.


L' article publié ce vendredi dans le "bulletin d'Espalion", relate des propos fallacieux, portant atteinte à l’honneur de mes fonctions de président d’association mais plus encore à celles de conseiller municipal.

En effet, vous mentionnez : que la règle de repère des hauteurs d’eau posée (place JB Cayron) par l’association que je préside aurait été réalisée sans autorisation légale et de ce fait pourrait être enlevée par la municipalité.

En écrivant de telles affirmations, vous commettez une faute professionnelle grave.

Vos propos laissent, en effet, planer un doute sur le respect de la législation par l’ASVL et de son président qui en est le garant moral et le responsable juridique .

Le devoir d’un journaliste est avant tout de faire des investigations sérieuses avant de relater des informations de cette portée. Vous semblez cependant vouloir vous émanciper de ce travail, ce qui est regrettable pour la bonne information de vos lecteurs . Ce choix -là, engage désormais votre totale responsabilité .

Vos propos sont subjectifs et diffamatoires portant atteinte à mon statut d’élu et de responsable associatif..

Aussi, je vous invite à formuler vos excuses écrites dans votre journal comme le prévoit la procédure tant en matière civile que pénale .

En l’absence de réaction de votre part, il m'appartiendrait d’engager des poursuites, à l’encontre de votre journal conformément au Droit de Presse largement détaillé par la Loi de 1881 .

Un refus ou une non réponse m'autoriserait à déposer une plainte et déposer un référé de saisies de tout matériel de composition et de presse qui a été utilisé conformément à la Loi.

Pour vous éviter de telles poursuites, je tiens à votre disposition l’autorisation écrite de l’administration qui m’a été adressée afin de pouvoir sceller la règle historique des inondations dans ce quartier et vous propose de vous la communiquer sur simple demande formulée .

Cette règle a été posée après une longue concertation avec les riverains de ce quartier qui ont d’ailleurs eux-mêmes fait le choix des matériaux et des inscriptions.<

Dois-je également rappeler aux lecteurs de votre journal que la pose de cette plaque était présidée par le Maire d’Espalion en personne qui vissa lui-même la plaque témoin .

Les riverains doivent donc prendre en compte le choix du Maire d'Espalion.

Par ailleurs, il est opportun de préciser que ce type de signalisation est devenu une obligation légale, tant pour les municipalités qui doivent indiquer les repères des inondations, que pour les particuliers qui doivent également signaler la hauteur des eaux à l’intérieur de leur domicile.(principe de précaution et devoir d'information obligatoire pour les professionnels mais aussi pour les particuliers)

Depuis longtemps d'ailleurs, de tels repères chronologiques sont mis en place au foirail sans que les Riverains de ce quartier en contestent l'existence au motif que ces signalisations dévaloriseraient leurs biens.

Alors que certains riverains, peu scrupuleux de la législation, aient un intérêt certain à vouloir masquer la triste réalité du danger potentiel que représente l'exposition de ce quartier, pourrait être compréhensible humainement. Cependant, de telles attitudes restent inacceptables juridiquement et moralement pour un élu responsable de la protection de l’intérêt général, de la sécurité publique et du respect des règles de droit.

Conseiller municipal d’Espalion, je souhaite donc que l’on puisse distinguer l’intérêt public et l’intérêt de certains particuliers qui voudraient tenter de donner une illusion de pleine tranquillité de ce quartier pour redonner de la valeur à leurs habitations, quitte à s’émanciper des règles de droit .

Ce quartier est et restera le plus exposé aux inondations récurrentes à Espalion; de ce fait, on ne peut pas tolérer un chantage permanent de certains propriétaires pour masquer cette dure réalité .

QUI AURAIT INTÉRÊT A VOULOIR MASQUER CETTE DURE RÉALITÉ? DES INTÉRÊTS SERAIENT-ILS EN JEUX POUR CERTAINS PROPRIÉTAIRES?
Comportements d’autant moins crédibles, sachant que cette problématique des inondations ne pourra que perdurer au regard de l’absence de mesures adaptées et proportionnées à ce danger annoncé non pas comme probable mais comme certain pour demain .

Ce quartier a été rénové grâce à l’argent de l’ensemble des contribuables Espalionnais. J'en suis heureux pour les riverains qui vont devoir s’attendre désormais à la révision de la valeur locative des habitations concernées.

En effet, la commission locale des impôts n'aura pas manqué pas de noter la mise en valeur de ce quartier largement commentée par l’article diffusé ce vendredi par le « bulletin d’Espalion » .

Plusieurs personnes ( dont certains riverains de ce quartier) surprises par l’ article diffusé dans le bulletin m’ont téléphoné pour que je réagisse énergiquement à celui-ci afin de lever toute ambigüité sur la portée des propos inexacts relatés qui choquent sincèrement une grande frange de la population..

Je vous prie donc de faire droit à ma demande dans le cadre règlementaire mis en place par le législateur en diffusant dans son intégralité ce droit de réponse.

Croyez, Monsieur, à l’expression de ma plus parfaite considération.



. CH. CAVIALE . conseiller municipal





Copie transmise à Me Stéphane Beaumont pour information et suites éventuelles à donner.

Lettre avec accusé de réception de CH Caviale conseiller municipal d’Espalion à Mr le Directeur du Journal " Le Bulletin d’Espalion".



LETTRE RECOMMANDEE AVEC ACCUSE DE RECEPTION


DROIT DE RÉPONSE





Monsieur,


Conformément au code pénal traitant du Droit de presse et la Loi du 29 Juillet 1881 et de l'article 13, je vous prie de publier en lieu et place le texte suivant qui fait office de Droit de réponse à l'article relaté dans votre journal ce vendredi.

En cas de refus ou de non réponse, une plainte serait déposée immédiatement avec demande en référé de saisies de tout matériel de composition et de presse qui a été utilisé, conformément à la Loi.




L' article publié ce vendredi dans le "bulletin d'Espalion", relate des propos fallacieux, portant atteinte à l’honneur de mes fonctions de président d’association mais plus encore à celles de conseiller municipal.

En effet, vous mentionnez : que la règle de repère des hauteurs d’eau posée (place JB Cayron) par l’association que je préside aurait été réalisée sans autorisation légale et de ce fait pourrait être enlevée par la municipalité.

En écrivant de telles affirmations, vous commettez une faute professionnelle grave.

Vos propos laissent, en effet, planer un doute sur le respect de la législation par l’ASVL et de son président qui en est le garant moral et le responsable juridique .

Le devoir d’un journaliste est avant tout de faire des investigations sérieuses avant de relater des informations de cette portée. Vous semblez cependant vouloir vous émanciper de ce travail, ce qui est regrettable pour la bonne information de vos lecteurs . Ce choix -là, engage désormais votre totale responsabilité .

Vos propos sont subjectifs et diffamatoires portant atteinte à mon statut d’élu et de responsable associatif..

Aussi, je vous invite à formuler vos excuses écrites dans votre journal comme le prévoit la procédure tant en matière civile que pénale .

En l’absence de réaction de votre part, il m'appartiendrait d’engager des poursuites, à l’encontre de votre journal conformément au Droit de Presse largement détaillé par la Loi de 1881 .

Un refus ou une non réponse m'autoriserait à déposer une plainte et déposer un référé de saisies de tout matériel de composition et de presse qui a été utilisé conformément à la Loi.

Pour vous éviter de telles poursuites, je tiens à votre disposition l’autorisation écrite de l’administration qui m’a été adressée afin de pouvoir sceller la règle historique des inondations dans ce quartier et vous propose de vous la communiquer sur simple demande formulée .

Cette règle a été posée après une longue concertation avec les riverains de ce quartier qui ont d’ailleurs eux-mêmes fait le choix des matériaux et des inscriptions.

Dois-je également rappeler aux lecteurs de votre journal que la pose de cette plaque était présidée par le Maire d’Espalion en personne qui vissa lui-même la plaque témoin .

Les riverains doivent donc prendre en compte le choix du Maire d'Espalion.

Par ailleurs, il est opportun de préciser que ce type de signalisation est devenu une obligation légale, tant pour les municipalités qui doivent indiquer les repères des inondations, que pour les particuliers qui doivent également signaler la hauteur des eaux à l’intérieur de leur domicile.

Depuis longtemps d'ailleurs, de tels repères chronologiques sont mis en place au foirail sans que les Riverains de ce quartier en contestent l'existence au motif que ces signalisations dévaloriseraient leurs biens.

Alors que certains riverains, peu scrupuleux de la législation, aient un intérêt certain à vouloir masquer la triste réalité du danger potentiel que représente l'exposition de ce quartier, pourrait être compréhensible humainement. Cependant, de telles attitudes restent inacceptables juridiquement et moralement pour un élu responsable de la protection de l’intérêt général, de la sécurité publique et du respect des règles de droit.

Conseiller municipal d’Espalion, je souhaite donc que l’on puisse distinguer l’intérêt public et l’intérêt de certains particuliers qui voudraient tenter de donner une illusion de pleine tranquillité de ce quartier pour redonner de la valeur à leurs habitations, quitte à s’émanciper des règles de droit .

Ce quartier est et restera le plus exposé aux inondations récurrentes à Espalion; de ce fait, on ne peut pas tolérer un chantage permanent de certains propriétaires pour masquer cette dure réalité .

Comportements d’autant moins crédibles, sachant que cette problématique des inondations ne pourra que perdurer au regard de l’absence de mesures adaptées et proportionnées à ce danger annoncé non pas comme probable mais comme certain pour demain .

Ce quartier a été rénové grâce à l’argent de l’ensemble des contribuables Espalionnais. J'en suis heureux pour les riverains qui vont devoir s’attendre désormais à la révision de la valeur locative des habitations concernées.

En effet, la commission locale des impôts n'aura pas manqué pas de noter la mise en valeur de ce quartier largement commentée par l’article diffusé ce vendredi par le « bulletin d’Espalion » .

Plusieurs personnes ( dont certains riverains de ce quartier) surprises par l’ article diffusé dans le bulletin m’ont téléphoné pour que je réagisse énergiquement à celui-ci afin de lever toute ambiguïté sur la portée des propos inexacts relatés qui choquent sincèrement une grande frange de la population..

Je vous prie donc de faire droit à ma demande dans le cadre réglementaire mis en place par le législateur en diffusant dans son intégralité ce droit de réponse.

Croyez, Monsieur, à l’expression de ma plus parfaite considération.



. CH. CAVIALE . conseiller municipal





Copie transmise à Me Stéphane Beaumont pour information et suites éventuelles à donner.

La Chambre Régionale des Comptes avait déjà épinglé la Mairie d'Espalion sur le problème piscine n'en déplaise au Maire d'Espalion.

Voici reproduit les recommandations pour l'avenir.
La CRC n'émet que des avis et ces derniers restent valables plusieurs années.
En 2008, qu'en est-il de la situation?
La Mairie n'a toujours pas mis en place une régie municipale alors qu'elle adresse à toute la population (30 Mai) des notes d'information comme quoi la piscine propose des leçons diverses et variées pour "vous préparer un corps pour l'été".
Qui perçoit le produit des leçons: la Mairie? le MNS ?
Pas très claire la situation.
Plusieurs réponses vont devoir être données sur ce dossier, non pas par le représentant du MNS, mais par la haute administration et éventuellement par le juge judiciaire puisqu'en effet la Maire à cru bon de porter plainte contre moi pour l'avoir alerté de certains dysfonctionnements dans cet établissement.
Ce dossier pourrait donc déclencher plusieurs enquêtes:
Direction du travail
Jeunesse et sports
URSSAF
Direction Travail
Impôts et Perception.

En ce qui me concerne, je veux régulariser la situation de cet établissement.
Pour l'avenir, je souhaite qu'un 2eme MNS soit recruté afin d'éviter la demande systématique d'une dérogation pour laisser surveiller les bassins à du personnel dont la vocation n'est pas de surveiller les établissements d'accès gratuit.
En plus de 13 ans, il est surprenant que la Mairie puisse systématiquement justifier qu'elle n'a pas eu de candidatures de MNS alors que la plupart des piscines du département fonctionnent sans dérogations.
Ce deuxième MNS pourrait également partager le bénéfice des leçons municipales avec le MNS en poste depuis 30 ans ( la recette peut largement satisfaire deux professionnels) .
Leçons cadrées dans un contexte municipal: mise en place d'une Convention avec le Ministère Jeunesse et Sports.
L'opération "Savoir Nager" aurait permis aux Espalionnais et aux touristes d'apprendre à nager gratuitement cet été et le MNS aurait-été rémunéré pour ses prestations par la Municipalité.
Voilà une situation qui serait règlementairement et administrativement légale.
L'opération Ministérielle aurait permis en outre de remplacer les bâches de la piscine qui sont hors d'usage.
Baches plus que nécessaire pour permettre de garder l'eau à une température convenable en Juin et Septembre pour que les scolaires puissent se baigner.
En attendant, j'attends des réponses claires et trés précises sur la situation des leçons de natation à Espalion.

Malgré les problèmes météorologiques l'ascension sera réalisée par la cordée de 3 hommes dont le Français CH CAVIALE en fin de mois.
L'Espalionnais qui est spécialiste de la montagne tentera pour la première fois cette terrible épreuve que seuls quelques initiés peuvent prétendre affronter.

La montée sera réalisée grâce à un sponsor Français. Le conseiller municipal d'Espalion UMP sera donc à Chamonix en fin de mois en présence de spécialistes de haute montagne pour un briefing .
Une mission humanitaire puisqu'en effet CH CAVIALE remettra au sommet un objet symbolique à une association Russe pour aider les enfants orphelins.
CH CAVIALE précise: " cette ascension est à risque c'est certain, mais la peur n'évite pas le danger" CH.CAVIALE.